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Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Décision Souveraine en date du 20 octobre 2008 nommant le Trésorier du Conseil d’Administration du «Monaco Dance Forum»
Par Décision Souveraine en date du 20 octobre 2008, S. A. S. le Prince Souverain a nommé M. Julien VEGLIA, Trésorier du Conseil d’Administration du «MONACO DANCE FORUM» en remplacement de Mme ... Par Décision Souveraine en date du 20 octobre 2008, S. A. S. le Prince Souverain a nommé M. Julien VEGLIA, Trésorier du Conseil d’Administration du «MONACO DANCE FORUM» en remplacement de Mme ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Décision Souveraine en date du 17 septembre 2007 portant nomination du Trésorier du
Conseil d'Administration du "Monaco Dance Forum"
Par décision Souveraine en date du 17 septembre 2007, S. A. S. le Prince Souverain a nommé Mme Brigitte VAN KLAVEREN Trésorier du Conseil d'Administration du "Monaco Dance Forum" en remplacement de ... Par décision Souveraine en date du 17 septembre 2007, S. A. S. le Prince Souverain a nommé Mme Brigitte VAN KLAVEREN Trésorier du Conseil d'Administration du "Monaco Dance Forum" en remplacement de ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.632 du 10 novembre 2017 portant nomination de nouveaux membres au sein du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Association Mondiale des Amis de l'Enfance (Amade Mondiale) ».
nomination des membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Association Mondiale des Amis de l'Enfance (Amade Mondiale) » ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 ... des membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Association Mondiale des Amis de l'Enfance (Amade Mondiale) » ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.086 du 5 décembre 2003 majorant le nombre
de membres du Conseil Economique et Social.
activité professionnelle depuis plus de trois ans en Principauté.
La proportion de 30% maximum de non résidents s'applique également aux listes de noms dressées par l'Union des Syndicats ouvriers et par ... activité professionnelle depuis plus de trois ans en Principauté.
La proportion de 30% maximum de non résidents s'applique également aux listes de noms dressées par l'Union des Syndicats ouvriers et par ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.002 du 22 juillet 2016 mettant un terme au mandat d’un membre du Conseil d’Administration de l’Association dénommée « Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale) »
, membre du Conseil d’Administration de l’association dénommée « Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale) », placée sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien ... , membre du Conseil d’Administration de l’association dénommée « Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale) », placée sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.281 du 4 mars 2002 portant délégation d'un Commissaire du Gouvernement suppléant près du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements ... n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des ...
Journal n°8186
du 15 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.928 du 1er août 2014 portant modification de l’ordonnance souveraine n° 5.100 du 15 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Scientifique de Monaco, modifiée
9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion ... 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion ...